Entreprendre et pérenniser sa société implique souvent pour le chef d’entreprise une présence (quasi) permanente !
Face aux évènements de la vie, il est primordial que le dirigeant anticipe ses absences de sorte que sa société n’en soit pas (ou peu) impactée.
Réduire ces impacts et permettre à la Société de poursuivre son activité économique c’est possible ! Le tout est de l’avoir anticipé ! L’anticipation du dirigeant doit porter sur deux aspects : Le décisionnel et le financier.
Incapacité de travail du dirigeant et gestion décisionnelle au sein de la Société
Le dirigeant doit anticiper et s’assurer (et se rassurer !) qu’un tiers puisse reprendre la gestion de la Société en cas d‘absence. Des décisions doivent pouvoir être prises rapidement sans avoir à attendre la tenue d’une assemblée générale ou la mise en place d’une mesure de protection par le juge des tutelles.
Voici les solutions à mettre en place en amont :
- Instituer une cogérance ou un directeur général pouvant se substituer au Président par exemple. Dupliquer le mandat social permet que la Société puisse poursuivre son exploitation en cas d’absence d’un de ses dirigeants.
- Établir une délégation de pouvoir : Par cet acte le dirigeant délègue ses pouvoirs de décisions à l’un de ses salariés par exemple. Pour garantir la validité de cet acte, il doit être circonstancié : être défini dans le temps mais aussi détailler les missions sur lesquelles la personne mandatée peut intervenir et les motifs qui activeraient la délégation de pouvoir.
- Mettre en place un mandat de protection future : Le chef d’entreprise décide d’anticiper et de désigner un tiers qui sera chargé de la gestion de son patrimoine professionnel dans le cas où il ne serait plus en mesure de le faire de façon permanente.
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Incapacité de travail du dirigeant et gestion financière de la Société
L’absence du dirigeant engendre également bien souvent une instabilité financière pour la Société. Gérer cette instabilité en amont est possible et permettra de préserver la Société face à une incapacité d’exercer du dirigeant.
Comment assurer cette stabilité financière pour la Société ?
- La souscription par le dirigeant d’un contrat de prévoyance : La prévoyance couvre le dirigeant en cas d‘incapacité temporaire ou totale d’exercer son mandat social. La prévoyance compensera la perte de revenus liés à l’incapacité de travailler. Elle agira en complément des indemnités journalières versées par la Sécurité Sociale.
- La souscription par la Société d’une assurance homme clé : De façon générale, l’assurance homme clé vise à faire face à l’absence du dirigeant et permet notamment de compenser la perte d’exploitation d’une société pour garantir sa pérennité face à cette absence. Elle offre aussi, de manière générale, des avantages fiscaux intéressants. En cas d’incapacité du dirigeant, la Société bénéficiera de versement d’indemnités permettant de compenser les pertes d’exploitations mais aussi le remboursement des prêts bancaires par exemple.
- La souscription par la Société d’une assurance frais généraux : Généralement proposée aux dirigeants travailleurs non-salariés, cette assurance permet de couvrir les frais incompressibles de la société (loyers, impôts, cotisations personnelles et sociales) en cas d’incapacité du dirigeant à pouvoir travailler.
Assurer le décisionnel et la santé financière de sa Société en cas d’incapacité du dirigeant est indispensable dans la vie d’une entreprise. Sollicitez votre expert-comptable en ligne Naolink, il vous accompagnera sur les choix qui vous sont offerts en fonction de votre statut et abordera avec vous les avantages fiscaux dont votre Société pourrait bénéficier !